Droit administratif : conseils pour rédiger un commentaire d'arrêt

Quelques conseils annexes sont parfois bons à prendre pour compléter sa maîtrise du commentaire de décision. Cet article en présente succinctement certains.

Vous suivez des cours de droit, vous avez une semaine, et souvent deux travaux dirigés à rendre, à un rythme soutenu. Comment travailler efficacement le commentaire d'une décision ?

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La méthodologie oblige l'étudiant à créer une fiche d'arrêt ayant vocation à constituer l'introduction de votre commentaire, amputée de la problématique ou du problème de droit selon certains professeurs, et de l'annonce du plan. Cette étape est importante car elle permet l'analyse de la décision. Elle doit être parfaitement menée. L'étudiant doit être sûr de l'exactitude des faits et de la procédure qu'il a précisé dans cette introduction. Cela lui permettra d'obtenir un gain de temps considérable sur la réflexion autour du commentaire. Travailler cette technique est la première chose à envisager pour maîtriser le commentaire d'arrêt.

Les conclusions du rapporteur public vous permettront de suivre le raisonnement du juge ou encore le raisonnement que le juge n'aura pas suivi. Les jurisprudences nécessaires à la compréhension du thème de l'arrêt y sont mentionnées et parfois approfondies. Cela permet encore de mettre en lumière la question de droit posée au juge (utile pour la fiche d'arrêt). Les conclusions permettent également la compréhension de la décision car, bien souvent, elles sont suivies par le juge qui statuera sur un raisonnement similaire. Ces conclusions sont disponibles sur le site du Conseil d'Etat.

Le GAJA (Grands arrêts de la Jurisprudence Administrative) se trouve facilement à la BU et il vous sera d'une grande utilité, à condition de savoir s'en servir ! Vous familiariser avec dès le début de vos études est important. Vous pourrez y trouver de nombreuses décisions que vous aurait à commenter ou encore la jurisprudence sur laquelle votre sujet de commentaire a été calqué (les professeurs choisissent des décisions d'espèce pour que votre raisonnement suive celui d'un grand arrêt).

Changez de support si vous ne comprenez pas ! Surtout ne restez pas bloqués face à votre cours lorsque vous ne le comprenez pas. À la BU, vous trouverez un volet d'auteurs dont certains seront bien plus compréhensibles que votre cours. Alors n'attendez pas une minute et empruntez ce livre. Il faut noter que certains ouvrages seront plus ou moins denses (comme les précis Dalloz). Ne vous dégoutez pas si cela ne vous parle pas, et préférez un ouvrage plus "light" et moins rébarbatif. Le principal est que vous puissiez comprendre !

Enfin, je dirais qu'il faut être organisé, et anticiper au maximum. Vous êtes là pour apprendre, dans un temps réduit, les fondamentaux de la matière. Vous devez vous organiser, avoir une routine de travail, prendre les pauses nécessaires pour ne pas s'acharner inutilement, prendre soin de votre santé et réussir ! Planifiez au maximum votre semaine mais ne paniquez pas si cela ne se déroule pas comme prévu, ce n'est pas grave. La planification doit vous permettre d'avoir du temps libre qui pourra être utilisé en cas de problème.

Bonne chance !