Cours de droit | Les règles d'organisation de la vie en société
J'aimeSur ce cours de droit, vous retrouverez tout ce qu'il faut savoir autour des règles d'organisation d'une société.
Le droit est un pacte social. Son avènement repose sur l’idée « ubi societas, ibi jus », expression latine exprimant le besoin du droit dans toute société.
Le Droit : écrit de cette manière, le droit est un ensemble de règles. Exemples : la Constitution, le Code civil, la Charte des Nations Unies... C’est le droit objectif.
Les droits : sous cette forme, le droit est un ensemble de prérogatives. Exemples : droit de vote, droit à la vie privée et familiale, droit des peuples à disposer d’eux-mêmes... Ce sont les droits subjectifs.
Les règles juridiques occupent une place capitale dans l’organisation de la vie en société. Elles ont vocation à vaincre les conflits pour faire régner l'ordre, la justice et la paix. Pour cela des actes sont commandés, d’autres sont interdits, des sanctions sont prévues en cas de violations. Nonobstant cet objectif inscrit dans la plupart des grands textes juridiques, des conflits sont signalés quotidiennement.
Ce qui met le droit en rapport avec d’autres règles dans l’organisation de la vie en société. En effet, les règles religieuses ainsi que les règles morales coexistent avec les règles juridiques.
Dans cette relation, le droit semble primer en raison de ses caractères (général, impersonnel, obligatoire, coercitif et social). Mais, les caractères des règles juridiques ne sont pas suffisants pour les distinguer des autres règles. À l’instar des règles juridiques, les règles religieuses et morales ont une vocation générale, impersonnelle, obligatoire, coercitive et sociale. La différence majeure se trouve au niveau de l’origine de la sanction. La sanction d’origine étatique, propre au droit, ne s'identifie pas aux autres règles.
La situation nous semble comparable à un « marché » de règles où les unes cherchent à dominer les autres dans l’organisation de la vie.